Mentions légales

maps.infonovice.fr — service de cartographie et d’itinéraires fondé sur les données publiques françaises.

Éditeur

Armelin ASIMANE — Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
SIREN : 815 190 038 · Code APE : 6202A (Conseil en systèmes et logiciels informatiques)
Contact : contact@infonovice.fr
Directeur de la publication : Armelin ASIMANE

Hébergement

GitHub Pages — GitHub, Inc.
88 Colin P. Kelly Jr. Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis
github.com

Le site est un ensemble de fichiers statiques : il n’exécute aucun code côté serveur et n’exploite aucune base de données.

Licence du code

Le code source d’Infonovice Maps est publié sous licence GNU AGPL version 3. Il est consultable, réutilisable et modifiable dans les conditions de cette licence, qui impose notamment de publier le code de toute version modifiée mise à disposition du public.

github.com/OXYGENE911/infonovice-maps

Données affichées et attributions

Les données ne sont pas produites par l’éditeur : elles proviennent de services publics français — et, pour les seules prévisions météo, d’un service européen — interrogés directement par le navigateur de l’utilisateur.

• Fonds de carte, itinéraires, altimétrie, parkings — © IGN-F / Géoplateforme. Conditions d’utilisation sur geoservices.ign.fr.
• Adresses — Base Adresse Nationale, adresse.data.gouv.fr.
• Prix des carburants — DGCCRF, publiés sur data.economie.gouv.fr sous Licence Ouverte v2.0 (Etalab).
• Bornes de recharge — fichier consolidé national des points de recharge, sous Licence Ouverte v2.0 (Etalab).
• Photos de rue — Panoramax (IGN et OpenStreetMap France), photos sous licence CC-BY-SA, créditées à l’affichage.
• Prévisions météo — Open-Meteo, service européen (non français) : l’exception est expliquée sur la page À propos.

Responsabilité

Les informations affichées (tracés, distances, durées, prix, disponibilités) proviennent de sources tierces et sont fournies à titre indicatif. Elles peuvent être incomplètes ou périmées : elles ne sauraient se substituer à la signalisation, aux règles de circulation ni aux informations affichées sur place. L’éditeur ne peut être tenu responsable de l’usage qui en est fait.

Les liens vers des sites tiers n’engagent que ces sites.

Données personnelles

Le service ne collecte aucune donnée personnelle, ne dépose aucun cookie et ne tient aucun compte utilisateur. Le détail figure sur la page Vie privée.